- L'épidémie
- Le contexte
- L'affaire
- Les personnages clés
- Les suites judiciaires
- Les critiques de la procédure d'instruction
- Que dit l'acte d'accusation ?
- L'interrogatoire de Menon
- L'interrogatoire de Grondin
- Extrait du rapport de mer de d'Agnel
- L'instruction et ses péripéties
- L'audition des témoins
- L'absence de témoins à l'audience
- La fragilité des témoignages
- La méconnaissance de la maladie
- Déclarations de quelques personnages centraux
- La qualification des faits
- Composition de la cour d'assises de Saint Paul
- Les plaidoiries de la défense
- La réplique du Procureur Général Justin Berret
- La loi du 3 mars 1822, relative à la police sanitaire
- L'Ordonnance royale du 15 mai 1824
- L'arrêté N° 289 du 31 octobre 1851 concernant la police sanitaire des rades
- L'arrêté du 6 janvier 1860, qui renvoie, pour cause de suspicion légitime, le jugement de l'affaire devant les Assises de Saint-Paul
- Écrits de Menon à la Cour Impériale et au barreau Mauricien
- L'opinion mauricienne (extrait de "The Commercial Gazette")
- Articles 59 et 60 du Code pénal
- La Presse réunionnaise particulièrement critique avec la quarantaine
- L'issue du procès
- En bref et à titre de conclusion.
"Cet ouvrage met en relief les débats d'un procès d'assises qui s'est tenu à Saint Paul (île de la Réunion) le 24 janvier 1860, lorsque trois hommes : le capitaine d'un navire qui se livrait au trafic des engagés africains, son subrécargue et un gardien sanitaire, furent accusés de ne pas avoir observés les mesures prescrites par la loi du 3 mars 1822 (et l'Ordonnance Royale du 15 mai 1824) relatives à la Police Sanitaire Maritime Française. On était à la veille du Second Empire, dans une période de développement économique importante pour l'île et dans un système judiciaire colonial très particulier, entaché du vice de l'assessorat. Cet aspect juridique du procès du Mascareignes n'avait jamais été écrite dans sa totalité. Il fallait la curiosité, le goût de l'investigation de l'auteur - qui s'est appuyé sur les Archives départementales de la Réunion - et sa grande culture maritime, pour écrire une page aussi malheureuse que méconnue sur cette vieille affaire."--Page 4 of cover.
