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- Tantin, Dominique.
- La Crèche : Geste, c2014.
- Description
- Book — 453 p. : ill. ; 24 cm.
- Online
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KJW1279.63 .T36 2014 | Available |
- Paris : Editions du Centre national de la recherche scientifique, 1982.
- Description
- Book — 316 p. ; 25 cm.
- Online
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KJW7603.37 .A27 1982 | Unknown |
- Chevallier, Pierre.
- Grenoble : Centre de recherche d'histoire économique, sociale et institutionnelle, 1983.
- Description
- Book — 217 p. : ill. ; 24 cm.
- Online
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KJW2308.42 .C48 1983 | Available |
- Gonnet, Paul.
- Paris : Librairie générale de droit & de jurisprudence, 1935.
- Description
- Book — 2 v. ; 25 cm.
- Online
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KJW7601.14 .A3 G6 1935 V.1 | Available |
KJW7601.14 .A3 G6 1935 V.2 | Available |
5. Affaires de Corse [2018]
- Rousseau, Jean-Jacques, 1712-1778 author.
- Paris : Librairie philosophique J. Vrin, 2018.
- Description
- Book — 392 pages : color map, charts ; 22 cm.
- Summary
-
- Affaires de Corse / Jean-Jacques Rousseau
- Commentaires.
- Jean-Jacques Rousseau affaires de corse
- Correspondance entre M. Buttafoco et J.-J. Rousseau
- "Un plan de gouvernement bon pour la corse"
- [Plan de gouvernement]
- Notes critiques du Ms 229.1
- [Cahier de travail]
- Notes critiques du Ms 229.2
- Commentaires
- Contextualisation
- Quand les Corses sollicitent Rousseau : notes sur un contexte historique révolutionnaire / Antoine-Marie Graziani
- L'écho des révolutions corses au milieu du XVIIIe siècle / Antoine Hatzenberger
- Une commande qui "transporte l'âme" : la correspondance de l'automne 1764 entre Buttafoco et Rousseau / Bruno Bernardi
- Principes et maxime fondamentale
- Combattre les préjugés, fixer les principes / Bruno Bernardi
- "Le système rustique" : démographie, agriculture et forme du gouvernement / François Calori
- Les pièves, foyer de vie démocratique du gouvernement mixte / Christophe Litwin
- "Donner du ressort à l'âme" : des moeurs de la nation à la forme du gouvernement / Ariane Revel
- Loi fondamentale
- "Faire adopter au peuple la pratique de ce système" / Anne Morvan
- Droit constitutionnel ou droit politique ? / Gilles Ouvo
- La signification du serment dans les Affaires de Corse : un retour au jusnaturalisme ? / Bruno Bernardi
- Une religion patriotique est-elle possible ? La question de la religion civile dans les Affaires de Corse / Flora Champy
- Economie politique
- Rousseau ou l'anti-mercantiliste / Pierre Crétois
- Les finances publiques comme clef du gouvernement / James Swenson et Christophe Litwin
- L'économie de la puissance civile / Christophe Litwin.
- Online
6. Das alte Statutenbuch der Stadt Hagenau [1900]
- Haguenau (France)
- Hagenau : L.G. Ulrich-Gilardone, 1900.
- Description
- Book — 1 online resource (xxiv, 277 pages) : charts
Law Library (Crown)
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Online resource | |
eResource | Unknown |
- Darsel, Joachim.
- Rennes : Presses universitaires de Rennes, [2012].
- Description
- Book — 487 p. : ill., map ; 24 cm.
- Summary
-
- Présentation du projet d'édition de la thèse de Joachim Darsel
- L'Amirauté de Bretagne Des origines à la Révolution
- Présentation du projet éditorial
- Contextualisation XIIIe-XVIIIe siècle et évolution de l'historiographie maritime bretonne des années 1950 à nos jours
- Le duché de Bretagne, la mer et la guerre (XIVe-XVe siècles)
- La Bretagne et la mer du XVe au XVIIIe siècle : un profil original
- L'historiographie maritime et littorale en Bretagne sur la période XIIIe-XVIIIe siècle (1960-2011)
- Thèse de Joachim Darsel L'Amirauté de Bretagne
- Des origines à la Révolution
- Avant-propos
- Introduction
- Chapitre préliminaire La politique maritime des ducs de Bretagne du XIIIe au XVIe siècle
- Pierre de Dreux dit Mauclerc
- Jean le Roux
- Jean II ? Arthur II ? Jean III
- Jean de Montfort
- Jean V
- François II
- La Bretagne ducale
- L'amiral de Bretagne au XVe siècle
- Ses droits et attributions, son rang à la curia ducis
- Amiraux et vice-amiraux de Bretagne
- Congés, sauf-conduits, lettres de sûreté et droits particuliers à la Bretagne
- Du droit de bris et de brefs des ducs de Bretagne
- Des droits de bris et de briefs ou brieux
- Recettes des droits de bris et de brefs
- Les bureaux des brefs bretons en Guyenne
- Le droit de convoi
- Droits de ports et havres
- La Bretagne, province française, entend conserver son amirauté
- Sort des droits maritimes bretons après l'Union
- Droit de bris
- Affaire Lesdiguières ? Les descendants des sires de Retz disputent au gouverneur de Bretagne son droit de bris
- Droits de brefs ou brieux
- Droits de ports et havres
- Défense et police des côtes
- Le droit de convoi
- Gouverneurs, États et Parlement s'unissent contre les prétentions de l'amiral de France
- Conflit Joyeuse-Mercoeur
- Conflit Dampville-Vendôme
- Vendôme contre Montmorency ? l'affaire Ruskin
- Richelieu et la Bretagne
- Le gouverneur de la province l'emporte sur l'amiral du royaume
- La Province reprend la lutte contre les successeurs de Richelieu
- Le duc de Vendôme et Anne d'Autriche
- Le duc de Chaulnes, dernier gouverneur réel, exerce en leur plénitude les droits d'amirauté
- Institution de sièges particuliers en Bretagne
- La justice maritime en Bretagne avant 1691
- L'édit de 1691
- Division de la Bretagne en sept sièges particuliers d'Amirauté
- Ressort des sièges
- Compétence des juges d'amirauté
- Organisation des sièges et difficultés auxquelles elle se heurta
- Oppositions et contestations
- L'accueil de la navigation et du commerce à l'édit de 1691
- Recette des droits d'Amirauté
- Confiscation
- Amendes
- Épaves
- Deshérence
- Congés et brieux
- Ancrage
- Lestage et délestage
- Droits de feux, tonnes et balises
- Dixième des prises
- Droit de jaugeage
- Droit de chaussée
- Droits patrimoniaux de Saint-Malo
- Droits d'Arguenon
- Droits de palotage et de parcage
- Dernières phases de la lutte
- Les États triomphent de Valincour et l'édit du 30 mai 1701 confirme les droits d'Amirauté du gouverneur de Bretagne
- L'Amirauté de Bretagne au XVIIIe siècle. Rôle prépondérant joué par l'intendant et le commandant en chef ? opposition platonique des États et du Parlement ? vie intérieure des sièges - création du siège particulier de Lorient (1782)
- Création du siège particulier de Lorient (1782)
- Conclusion
- Pièces justificatives
- Sources
- Les amirautés en Bretagne au XVIIIe siècle
- L'État et l'appropriation du littoral sous Louis XIV
- Le fonctionnement des amirautés bretonnes au XVIIIe siècle
- Introduction
- Les amirautés bretonnes dans les premières décennies de leur existence
- Les résistances des institutions seigneuriales et les commissions d'enquêtes en Bretagne sous l'Ancien Régime
- Les amirautés bretonnes à la fin de l'Ancien Régime
- La Bretagne maritime et littorale par les sources de l'Amirauté : le guide des sources de la série B des amirautés bretonnes.
- Online
- France. Parlement (Normandy)
- A Rouen : De l'imprimerie de Martin le Mesgissier ..., 1602.
- Description
- Book — [8] p. ; 16 cm.
- Online
Special Collections
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Rare Books Collection | |
KJW3183.36 .A49 1602 | In-library use |
- France. Parlement (Paris)
- A Paris : Pour Iean Dallier ..., 1563.
- Description
- Book — [16] p. ; 17 cm.
- Collection
- Online
Special Collections
Special Collections | Status |
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Rare Books Collection | |
KJW8447 .F73 A77 1563 | In-library use |
- France. Parlement (Grenoble)
- A Lyon : Par Benoist Rigaud, 1563.
- Description
- Book — [16] p. ; 18 cm.
- Collection
- Online
Special Collections
Special Collections | Status |
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Rare Books Collection | |
KJW1244.2 .A41563 A2 1563 | In-library use |
- Lemonnier-Lesage, Virginie.
- Paris : Editions Panthéon-Assas : L.G.D.J diffuseur, c1999.
- Description
- Book — 186 p. : coat of arms, facsims. ; 24 cm.
- Online
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KJW318 .A19 L45 1999 | Available |
- Jordanov, Daniel, author.
- Berlin ; New York : Peter Lang, [2021]
- Description
- Book — 246 pages ; 22 cm
- Summary
-
- Einleitung
- Die Parlements : Gerichte für die Verwaltung des Königreichs
- Die arrêts de règlement des Parlements de Provence
- Schlussteil
- Online
Law Library (Crown)
Law Library (Crown) | Status |
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KJW3423.43 .J67 2021 | Unknown |
- Fillon, Catherine.
- Lyon : Aléas, c2003.
- Description
- Book — 479 p. ; 21 cm.
- Online
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KJW4550 .L963 F55 2003 | Available |
14. Le cadastre, le pouvoir et la terre : le Comtat Venaissin pontifical au début du XVe siècle [1993]
- Zerner, Monique.
- Rome : Ecole Française de Rome, 1993.
- Description
- Book — 700 p. : maps ; 24 cm.
- Online
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KJW4111.56 .Z377 1993 | Available |
- Bibliothèque municipale d'Orléans
- Orléans : Ville d'Orléans, 1986.
- Description
- Book — xii, 71 p. ; 26 cm.
- Online
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KJW8411 .A1 O75 1986 | Available |
- Mingroot, Erik van.
- Leuven : Leuven University Press, 2005.
- Description
- Book — xxxvi, 382 p. : ill. ; 24 cm.
- Online
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KJW6281 .A45 V36 2005 | Available |
17. Conflicts, confessions, and contracts : diocesan justice in late fifteenth-century Carpentras [2017]
- Hardman, Elizabeth L.
- Leiden : Brill, 2017.
- Description
- Book — 1 online resource
- Summary
-
- Acknowledgements Introduction 1 The Accused and the Court: Confrontations and Legal Spaces 2 De verbis ad verbera: Wounded Honor, Interpersonal Violence, and Exculpatory Narratives
- 3 Disciplining the Clergy: Personal Sins and Public Challenges 4 Civil Litigation: A Space of Registration and Mediation 5 The Court as a Judicial Space: Coercion and Compliance-- Sanctioning and Sentencing Conclusion Appendix: Transcriptions of Select Cases Bibliography Subject Index Modern Author Index.
- (source: Nielsen Book Data)
(source: Nielsen Book Data)
18. Conflicts, confessions, and contracts : diocesan justice in late fifteenth-century Carpentras [2016]
- Hardman, Elizabeth L., author.
- Leiden ; Boston : Brill, [2016]
- Description
- Book — viii, 264 pages ; 25 cm.
- Summary
-
- Acknowledgements
- Introduction
- The accused and the court : confrontations and legal spaces
- "De verbis ad verbera" : wounded honor, interpersonal violence, and exculpatory narratives
- Disciplining the clergy : personal sins and public challenges
- Civil litigation : a space of registration and mediation
- The court as a judicial space : coercion and compliance; sanctioning and sentencing
- Conclusion
- Appendix : transcriptions of select cases
- Bibliography
- Subject Index
- Modern Author Index.
(source: Nielsen Book Data)
- Online
19. Conflicts, confessions, and contracts : diocesan justice in late fifteenth-century Carpentras [2016]
- Hardman, Elizabeth L., author.
- Leiden ; Boston : Brill, [2016]
- Description
- Book — viii, 264 pages ; 25 cm.
- Summary
-
- The accused and the court : confrontations and legal spaces
- "De verbis ad verbera" : wounded honor, interpersonal violence, and exculpatory narratives
- Disciplining the clergy : personal sins and public challenges
- Civil litigation : a space of registration and mediation
- The court as a judicial space : coercion and compliance, sanctioning and sentencing.
(source: Nielsen Book Data)
- Online
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KJW9600 .C376 H37 2016 | Unknown |
- Brun-Jansem, Marie-Françoise.
- Grenoble : Centre de recherche d'histoire économique sociale et institutionnelle, ©1981.
- Description
- Book — 370 pages ; 21 cm.
- Online
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KJW2305.24 .B78 1975 | Available |