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- Agresti, Jean-Philippe.
- Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2009.
- Description
- Book — 590 p. ; 23 cm.
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KJW3421.36 .A47 2009 | Available |
2. Verordnungsblatt des Chefs der Zivilverwaltung im Elsass [1940 - 1944]
- Alsace (Territory under German Occupation, 1940-1944)
- Strassburg : Strassburger Neueste Nachrichten, 1940-1944.
- Description
- Journal/Periodical — 5 volumes ; 30 cm
- Online
Hoover Institution Library & Archives
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- Archives départementales de la Seine-Maritime.
- Rouen : Archives départementales de la Seine-Maritime, c2006.
- Description
- Book — 247 p. : ill. (some col.) ; 30 cm.
- Online
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KJW3189 .A73 2006 F | Available |
- Archives départementales de la Seine-Maritime.
- Rouen : Archives départementales de la Seine-Maritime, 2006.
- Description
- Book — 430 p. : col. ill. ; 30 cm.
- Online
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KJW3183.44 .S69 A73 2006 F | Available |
- Archives départementales de Seine-et-Oise.
- Versailles : Imprimerie "La Gutenberg", 1967-
- Description
- Book — volumes ; 31 cm
- Summary
-
- Fasc.
- 1. 1B à 12B: Prévoté de l'Hôtel du roi et baillages royaux.
- Online
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KJW3991 .A1927 1967 F FASC.1 | Available |
- Archives départementales du Haut-Rhin.
- Colmar : Archives départementales du Haut-Rhin, 1976.
- Description
- Book — 40 pages ; 31 cm
- Online
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KJW1721 .A19 1976 F | Available |
7. Le peuple et la loi : anthropologie historique des droits paysans en Catalogne française [1987 - 1986]
- Assier-Andrieu, Louis.
- Paris : Libr. générale de droit et de jurisprudence, 1987, c1986.
- Description
- Book — ix, 263 p. : ill. ; 22 cm.
- Online
Law Library (Crown)
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KJW3668.25 .A97 1987 | Unknown |
- Aubin, Gérard.
- Rouen : Université de Rouen, [1989?]
- Description
- Book — 473 p. : ill ; 24 cm.
- Online
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KJW754.26 .A85 1989 | Available |
- Bart, Jean.
- Dijon : Centre de recherches historiques, C.N.R.S.-E.R.A. 935, Faculté de droit et de science politique, 1984.
- Description
- Book — 226 p. : ill. ; 21 cm.
- Online
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KJW851.52 .B37 1984 | Available |
- Bart, Jean.
- Paris : Les Belles lettres, 1966.
- Description
- Book — ii, 352 pages ; 24 cm.
- Online
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KJW851.63 .B37 1966 | Available |
- Beaulant, Rudi, author.
- Dijon : Éditions universitaires de Dijon, 2020
- Description
- Book — 161 pages ; 23 cm
- Summary
-
- Criminalité et justice : bilan historiographique, présentation des sources et limites de cette étude
- La criminalité et sa répression à Dijon en 1433-1441
- La justice échevinale dijonnaise à travers ses procédures : une bonne justice ?
- Online
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KJW6829 .B43 2020 | Available |
- Ben Khalifa, Riadh
- Paris : Champion ; Genève : Diffusion hors France, Slatkine, 2015
- Description
- Book — 606 p. : maps, charts ; 24 cm
- Summary
-
- L'exclusion des "indésirables" étrangers et juifs et la délinquance
- Des "indésirables" à la frontière
- La frontière franco-italienne au prisme du contexte politique
- Le durcissement du fascisme italien et le déferlement des "indésirables" en France
- Le rapprochement avec les nazis et l'affirmation de l'antisémitisme fasciste
- Les lois raciales et les réfugiés juifs en Italie
- L'Italie fasciste et l'entrée clandestine des "indésirables" en France
- Le harcèlement psychologique des réfugiés
- La violence physique contre les réfugiés refoulés
- Organisation et encouragement des réseaux de passeurs
- Le contrôle de la frontière par la France vers une politique de rigueur
- L'entrée irrégulière en France : souplesse affichée et rigueur effective
- L'entrée en France avant les décrets lois de mai 1938
- Le régime de circulation transfrontalière depuis les décrets-lois de mai 1938
- La consolidation de la surveillance de la frontière des Alpes-Maritimes
- Le contrôle de la frontière par la police spéciale et les gardes mobiles
- La création des "brigades de gendarmerie-frontière"
- L'entrée illégale des "indésirables" dans le département des Alpes-Maritimes
- Réflexions sur l'usage des archives
- Les limites de l'approche quantitative
- La presse
- Les procès-verbaux de police et de gendarmerie
- Les archives des tribunaux correctionnels
- La nécessité de la variation de l'échelle d'analyse
- De l'aventure et de la déception : les entrées clandestines
- La clandestinité : un destin au prisme de l'exclusion
- Passeurs et voies de passages
- Les portes d'entrée régulière : une autre voie de passage pour les clandestins
- La reconstitution d'un échantillon
- Les acteurs de la falsification des passeports
- La falsification des visas d'entrée
- Le durcissement de la condition de séjour des étrangers dans les Alpes-Maritimes et la délinquance (1938-1944)
- Contrôle et exclusion des étrangers
- Plus de rigueur pour l'attribution des titres de séjour
- Les contraintes de travail et de circulation des étrangers
- Le renforcement du contrôle des activités professionnelles exercées parsies étrangers
- Le contrôle de la mobilité des étrangers
- Le droit d'asile bafoué
- La transgression des lois sur le séjour des étrangers
- Repères méthodologiques
- Vivre sans titre de séjour régulier
- Défaut de carte d'identité d'étranger
- Défaut de renouvellement de carte d'identité d'étranger
- Les soustractions aux expulsions et aux refoulements
- Usages de fausses cartes d'identité
- La transgression des règles de circulation et du code du travail
- Les juifs face aux lois antisémites
- L'identification des juifs
- La qualité de juif
- Le recensement des juifs
- Le tampon juif
- Les rafles de juifs dans les Alpes-Maritimes
- La rafle des 26-27 août 1942
- Les rafles à l'heure allemande
- Les juifs et l'usage de fausses pièces d'identité : étude de cas
- Le contrôle de la sexualité et la protection de la famille : le conservatisme à l'épreuve des transgressions
- Le renforcement de l'institutionnalisation de la sexualité conjugale et les transgressions
- Les contraintes des sources relatives à l'étude de l'infidélité conjugale
- L'adultère :"un problème de couples ou d'état
- "L'esprit de jouissance l'a emporté sur l'esprit de sacrifice"
- La lutte contre l'infidélité conjugale : un enjeu politique
- L'infidélité conjugale : une aventure au prisme du contrôle social
- La répression de l'infidélité conjugale
- L'aperçu général
- Interférence entre justice pénale et justice civile
- Des sanctions prenant en considération les circonstances atténuantes
- Les motifs de l'infidélité conjugale
- Considérations générales
- Étude d'un cas d'adultère d'une femme de prisonnier de guerre
- L'abandon de famille : entre crises familiales et "immixtion" de l'état dans la sphère privée
- L'abandon de famille : un terrain de rencontre entre l'historien et le juriste
- La logique de l'abandon de famille dans les Alpes-Maritimes : paroles de coupables et de victimes
- Les facteurs économiques de l'abandon de famille
- Une dominante : la condamnation des hommes
- Un délit constiuté seulement par l'abandon pécuniaire
- Étude de cas d'abandon pécuniaire
- Il ne m'a rien versé !
- "Je n'ai pu continuer à verser la pension"
- Les conditions sociales des condamnés
- Les facteurs personnels de l'abandon de famille
- Les tensions au sein du couple
- L'impunité pour abandon physique d'une famille
- La répression de l'abandon de famille
- La procédure pénale
- La recherche d'un compromis : une priorité pour la justice
- Le tribunal compétent en cas de litige
- Les peines prononcées
- Les taux de recours à l'emprisonnement : comparaison entre les statistiques nationales et locales
- La nature des peines prononcées
- L'avortement : "une affaires de femmes", d'hommes et d'état
- Les preuves de l'avortement criminel
- La mise en alerte des autorités
- L'hospitalisation de la femme avortée
- Conditions et limites de la dénonciation des avortée par les praticiens
- Le secret professionnel : une barrière à surmonter pour les pouvoirs publics
- La surveillance des maisons d'accouchement
- Les enquêtes de la 18e brigade de police mobile
- La dénonciation des acteurs de l'avortement
- La découverte d'un foetus
- L'expertise médico-légale
- Les manoeuvres abortives indirectes
- L'apiol
- La rue, la sabine, l'armoise
- La quinine
- Les autres substances abortives : les purgatifs
- Les manoeuvres abortives directes
- Les injections intra-utérines
- L'introduction d'objets laissés à demeure
- La perforation des membranes embryonnaires
- La répression de l'avortement
- Le dispositif législatif de la sanction de l'avortement
- Les natalistes et le problème de l'avortement à la fin de la IIIe République
- Le régime de Vichy et le problème de l'avortement
- Les peines prononcées contre les acteurs de l'avortement
- La répression des avorteurs
- La répression des avortées
- La répression des complices.
- Online
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KJW181 .A28 B46 2015 | Available |
- Bennini, Martine.
- Paris : Champion, 2010.
- Description
- Book — 493 p. : ill. ; 24 cm.
- Online
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KJW8441 .B46 2010 | Available |
- Berkovitz, Jay R., 1951- author, compiler.
- Leiden ; Boston : Brill, 2014.
- Description
- Book — 2 volumes ; 24 cm.
- Summary
-
- [v.1.] Introduction
- Rabbinic court records : law and historical narrative in the eighteenth century
- Communal autonomy and rabbinic jurisdiction
- Legal acculturation and its broader social foundations
- Overlapping jurisdictions : between legal centralism and legal pluralism
- Women, family, and property
- Conclusion
- [v.2. Court records].
(source: Nielsen Book Data)
- Online
Law Library (Crown)
Law Library (Crown) | Status |
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KJW7871 .A85 B47 2014 V.1 | Unknown |
KJW7871 .A85 B47 2014 V.2 | Unknown |
- Protocols of justice : the Pinkas of the Metz rabbinic court 1771-1789 = פנקס בית הדין של ק"ק מיץ
- Berkovitz, Jay R., 1951- compiler.
- Leiden ; Boston : Brill, 2014.
- Description
- Book — 2 volumes ; 25 cm.
- Summary
-
- [V. 1.] Introduction
- Law and historical narrative in the eighteenth century
- Communal autonomy and rabbinic jurisdiction
- Legal acculturation and its broader social foundations
- Overlapping jurisdictions : between legal centralism and legal pluralism
- Women, family, and property
- Conclusion
- [v. 2. Court records].
(source: Nielsen Book Data)
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- Bernaudeau, Vincent.
- Rennes : Presses universitaires de Rennes, 2007.
- Description
- Book — 349 p. ; 25 cm.
- Online
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KJW283.5 .B47 2007 | Available |
- Bibliothèque municipale d'Orléans
- Orléans : Ville d'Orléans, 1986.
- Description
- Book — xii, 71 p. ; 26 cm.
- Online
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KJW8411 .A1 O75 1986 | Available |
- Blaufarb, Rafe.
- Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2010.
- Description
- Book — 451 p. ; 25 cm.
- Online
- Blaufarb, Rafe.
- Washington, D.C. : The Catholic University of America Press, c2012.
- Description
- Book — xiii, 299 p. ; 24 cm.
- Summary
-
- Origins of the Procès des Tailles
- Conflict over compensation, 1556-1702
- Compensation, 1702-89
- The Biens Aliènès avec Franchise des Tailles
- The crisis of 1787-89
- Dismantling the old regime in provence
- The afterlife of the Procès des Tailles.
(source: Nielsen Book Data)
- Online
Law Library (Crown)
Law Library (Crown) | Status |
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KJW3429.35 .B58 2012 | Unknown |
- Blot-Maccagnan, Stéphanie author.
- Rennes : Presses universitaires de Rennes, 2010.
- Description
- Book — 324 pages : illustrations, maps ; 24 cm.
- Online
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KJW289.63 .B56 2010 | Available |